Blog LBAT

Hadopi 2 est mort, Hadopi 3 ne supporte pas la négligence et fera payer les étourdis !


Ce lundi 3 Mai se tenait à Paris une conférence de presse sur la nouvelle mouture du très attendu Hadopi.
Menée par Eric Walter, le secrétaire général de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) et Marie France Marais, auto-qualifiée de "mère fouetarde", cette réunion à confirmé la mise en place technique de l' Hadopi à partir de début Juin.

Actuellement en phase de recrutement des futurs agents, l 'Hadopi se met aussi en relation avec les acteurs du web et plus particulièrement les FAI. Car en effet, il semble que le grand changement annoncé hier soit la non chasse des pirates ( sic !) mais plutôt la chasse aux étourdis" qui laisseraient trainer leur souris " à l'insu de leur plain gré" sur des sites de partages et de téléchargement illégaux.
Wouah quelle révolution !
Un nouveau délit est né, celui de ne pas protéger suffisamment sa connexion internet ou plus précisément de ne pas avoir été assez attentif aux faits que l'on peut emprunter sa ligne a son insu pour télécharger...par contre le voleur lui n'est pas réprimandable.
Le nouveau Logo Hadopi
Le nouveau Logo Hadopi

En attendant la publication en juin des derniers décrets d'application nécessaire pour faire fonctionner l' Hadopi, le texte qui attire l'œil surpris est bien sûr la notion de " négligence caractérisée" , cela devenant l'infraction numéro 1

Comme le rapporte clairement le site du Monde, "L'Hadopi ne sanctionnera en effet pas directement le téléchargement illégal, mais plutôt la "négligence" du titulaire d'une connexion à Internet, qui aurait insuffisamment surveillé ou protégé sa connexion pour empêcher quelqu'un de s'en servir pour télécharger illégalement. Pourront donc être sanctionnés tout aussi bien un téléchargeur qu'une personne qui n'aurait pas verrouillé son accès à Internet sans fil, laissant ainsi la possibilité à un tiers d'utiliser la connexion de manière illégale."

"Le cœur d'Hadopi, ce ne sont pas les pirates, qui pourront toujours faire l'objet de poursuites en contrefaçon", précise Mireille Imbert-Quaretta, la présidente de la Commission de la protection des droits.
Quelle incroyable situation !
Le principe de l'avertissement par mail, puis par recommandé avant la sanction pénale est conservé, mais c'est un air très pédagogique qu'a voulu donné cette mission.
L'hadopi sera là pour éduquer, montrer et tout de même pister les plateformes de Peer 2 Peer.
Toutefois, l'Hadopi reconnait son incapacité a lutter pour l'instant contre les autres formes de téléchargement.
Les adresses IP seront pistées sur les lieux de téléchargements par des agents assermentés qui transféreront alors les infos à l'Hadopi, Et c'est là que le bas blesse car l'IP n'est pas la preuve formelle de l'identité d'un Internaute.
D'où l'idée de sanctionner le défaut de protection de la connexion et plus du tout le pirate.

Comme le suggère le site Slate, la communauté geek aura vite fait de proposer sur les sites et forums les solutions pour contourner le pistage des IP, cela s'apparentant alors à du piratage et n'entrant plus dans le cadre répressif de l'Hadopi !

Pour information, l'Hadopi nouvelle formule abandonnant la chasse aux vilains pirates à aussi abandonner la vigueur des peines encourues.
De 3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amendes, le nouveau délit de "négligence caractérisée" sera répréhensible de 1500 € et 1 mois d'interdiction d'abonnement internet.

D'ici là, LaBoiteATruc vous invite à Tweetter avec l'Hadopi, démonstration de leur côté geek sur leur compte Twitter InsidOpi (http://twitter.com/InsidOpi. Ceci dit en passant, une commission parlementaire n'a-t-elle pas engagé récement un combat contre les anglicismes du Web comme le buzz? Inside Hadopi ?
Bref, vous découvrirez sur le twitter le nouveau logo de l'Hadopi,1er exemple flagrant de NÉGLIGENCE CARACTÉRISÉE




Rédigé par La Boite A Truc le Mardi 4 Mai 2010



Nouveau commentaire :